Déposée le 3 août 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE SACOME INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE),
la marque française « SOGNO MULTIPOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE SACOME INTERNATIONAL domicilié(e) Zone Industrielle, 68190 ENSISHEIM (dossier no 2150177) - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 714 189 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA domicilié(e) (dossier no 2150177) - France.
La marque SOGNO MULTIPOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOGNO MULTIPOSE est expirée depuis le 3 août 2009.
SOCIETE NOUVELLE SACOME INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : EVEREST , PLICHELLE
SOCIETE NOUVELLE SACOME INTERNATIONAL (S.A.) - Zone Industrielle, 68190 ENSISHEIM (dossier no 2150177) - France - SIREN 421714189
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA - (dossier no 2150177) - France
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 1999 n°2150177 - Publication au BOPI 1999-07-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08
Inscription le 21 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281803 - Publication au BOPI 1999-07-21
Echelles, échafaudages volants, lits, notamment lits pliants avec matelas (non compris dans d'autres classes)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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